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Mairie de Bessines-sur-Gartempe

Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine, France.

Cadastre et P.L.U.

Mise à jour le 09 octobre 2023

CADASTRE

Vous pouvez retrouver le cadastre de notre commune en CLIQUANT ICI. Vous y trouverez toutes les informations concernant chaque parcelle. Une fois sur la page ouverte cliquez sur "parcelles cadastrales" dans la colonne de gauche.


REVISION ALLÉGÉE N°1 : Enquête publique du 14 au 28 juin 2023

Approbation de la révision allégée n°1 (application/pdf - 316 ko) daté du 29/09/2023

Arrêté de mise à l'enquête publique du projet de révision allégée n°1 du PLU (application/pdf - 172 ko) Daté du 16/05/2023

Avis d'enquête publique (application/pdf - 111 ko)

Délibération du 10 mars 2023 (application/pdf - 210 ko)

Délibération du 16 septembre 2022 (application/pdf - 413 ko)

Délibération du 25 novembre 2022 (application/pdf - 503 ko)

Avis publicité annonce légale (application/pdf - 45,4 ko)

1. Procédure

Délibération - Révision allégée (application/pdf - 304 ko)

Examen au cas par cas (application/pdf - 3,75 Mo) Demande d'avis conforme à l'autorité environnementale sur l'absence de nécessité de réaliser une évaluation environnementale

2. Rapport justificatif

Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme BESSINES-SUR-GARTEMPE

4. Règlement

Règlement écrit (application/pdf - 1,77 Mo)

Règlement graphique

Planche 1

Planche 2

Planche 3

Planche 4

Planche 5

Planche 6

Planche 7

Planche 8

Planche 9

5. Orientation d'aménagement et de programmation

Document - Orientations d'aménagement et de programmation

Annexes

Plan des prescriptions

Contexte agricole

Etude dérogatoire


DÉCLARATION DE PROJET N°1

Une procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme est en cours, voir l'arrêté ci-dessous.

Arrêté prescrivant la procédure de déclaration de Projet n°1 (application/pdf - 218 ko)

Délibération modalités de concertation (application/pdf - 438 ko)


PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.)

Vous pouvez retrouver le P.L.U. de notre commune en CLIQUANT ICI. Il vous redirigera sur le site Géoportail. Vous pourrez faire apparaître les différentes informations ainsi que consulter la légende en cliquant sur les onglet dans la fenêtre de gauche.

PLU

DOSSIER DU P.L.U.

 INFORMATION : Le P.L.U. a été publié dans la presse le 26 avril 2018.
Vous pouvez maintenant le consulter en mairie.

Règlement écrit (application/pdf - 1,61 Mo)

Délibération du conseil municipal concernant la prescription de l'élaboration d'un P.L.U. (application/pdf - 138 ko)

Délibération du conseil municipal concernant le débat sur les Orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (application/pdf - 116 ko)

Approbation finale du P.L.U. (application/pdf - 86,3 ko)