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Mairie de Bessines-sur-Gartempe

Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine, France.

Cadastre et P.L.U.

Mise à jour le 13 mai 2025

CADASTRE

Vous pouvez retrouver le cadastre de notre commune en CLIQUANT ICI. Vous y trouverez toutes les informations concernant chaque parcelle. Une fois sur la page ouverte cliquez sur "parcelles cadastrales" dans la colonne de gauche.


PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.)

Vous pouvez retrouver le P.L.U. de notre commune en CLIQUANT ICI. Il vous redirigera sur le site Géoportail. Vous pourrez faire apparaître les différentes informations ainsi que consulter la légende en cliquant sur les onglet dans la fenêtre de gauche.

PLU

DOSSIER DU P.L.U.

 INFORMATION : Le P.L.U. a été publié dans la presse le 26 avril 2018. Vous pouvez maintenant le consulter en mairie.

Règlement écrit (application/pdf - 1,61 Mo)

Approbation finale du P.L.U. (application/pdf - 86,3 ko) daté du 06/04/2018


Révision allégée n°2

PLU - Prescription d'une révision allégée n°2 et définition des modalités de concertation - délibération du 31/01/2025 (application/pdf - 300 ko) daté du 31/01/2025

Modification simplifiée n°1

AVIS AU PUBLIC - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Délibération datée du 11/04/2025 (application/pdf - 287 ko)

Analyse des observations - Modification simplifiée n°1 (application/pdf - 1,82 Mo)

AVIS AU PUBLIC - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Délibération du 31/01/2025 - PLU : modification simplifiée n°1 - Mise à disposition du public. (application/pdf - 516 ko) daté du 31/01/2025

Délibération PLU : Prescription de la modification simplifiée n°1 et définition des modalités de concertation (application/pdf - 346 ko) daté du 21/06/2024

Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 (application/pdf - 235 ko) daté du 29/07/2024

Dossier pour la mise à disposition du public du 3 mars 2025 au 3 avril 2025

Arrêté daté du 29/07/2024

Rapport de présentation version finale

Examen cas par cas signé

Examen au cas par cas réalisé par la personne publique

Avis PPA modification simplifiée

Avis MRAE du 20/01/2025

Délibération du 26/07/2024

Délibération PLU modification simplifiée

Règlement Graphique 2


Déclaration de projet n°1

La déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme a été approuvée le 29 mai 2024, voir les documents ci-dessous.

Délibération du 29/05/2024 approbation de la déclaration de projet n°1

Enquête publique

Rapport de présentation

Résumé non technique

Planche 1

Planche 2

Planche 3

Planche 4

Planche 5

Planche 6

Planche 7

Planche 8

Planche 9

Révision allégée n°1

Approbation de la révision allégée n°1 (application/pdf - 316 ko) daté du 29/09/2023